CARPA
P.75
P.75
Prélèvement de fonds
Certificat de spécialisation
Collaborateur libéral ou salarié
14.2, 14.3, 14.4.4
14.2, 14.3, 14.4.4
Décision de refus
Mention [d'un]
annuaire
10.4
10.4
correspondance
10.6.1
10.6.1
Cessation des paiements
Voir aussi Obligations comptables et financières
Voir aussi Procédure collective
Voir aussi Obligations comptables et financières
Voir aussi Procédure collective
Client
6
6
Clientèle
Collaborations libérale et salariée
14
14
Clientèle personnelle
14.3
14.3
Collaboration libérale
adoption
14.5.1, 14.5.2, 14.5.3
14.5.1, 14.5.2, 14.5.3
définition
14.1
14.1
maladie
14.3
14.3
rémunération aide juridique
14.3
14.3
rétrocession d'honoraires
14.3, P.14.3.0.1 (nos 20 à 23)
14.3, P.14.3.0.1 (nos 20 à 23)
temps partiel
14.2
14.2
Collaboration salariée
définition
14.1
14.1
délai de prévenance
14.4.1
14.4.1
indemnités d'aide juridique
14.3
14.3
Communication des documents à l'élaboration desquels le collaborateur a prêté son concours
14.4.4
14.4.4
Contrat [de]
mentions interdites
14.2
14.2
mentions obligatoires
14.2
14.2
Formation
14.3
14.3
Indépendance
14.3
14.3
Liberté d'établissement ultérieure
14.3
14.3
Requalification
Spécialisation
14.2, 14.3, 14.4.4
14.2, 14.3, 14.4.4
Commission d'office
P.40
P.40
Désignation des avocats
Devoirs de l'avocat
Communications
Comptabilité
P.75
P.75
Comptes
P.75
P.75
Contrôle
faute disciplinaire
Secret professionnel
Voir aussi Secret professionnel (domaine objectif)
Voir aussi Secret professionnel (levée)
Voir aussi Secret professionnel (domaine objectif)
Voir aussi Secret professionnel (levée)
Sous-compte
Confidentialité des correspondances entre avocats (domaine objectif)
3
3
Documents couverts par le devoir de confidentialité
Documents non couverts par le devoir de confidentialité
Confidentialité des correspondances entre avocats (domaine subjectif)
3
3
Personnes tenues
Personnes non tenues
Confidentialité des correspondances entre avocats (effets)
3
3
Interdiction de communiquer un document confidentiel
Limites à l'interdiction de communiquer un document confidentiel
Confidentialité des correspondances entre avocats (obligations de l'avocat)
3
3
Conflit d'intérêts (absence de)
4
4
Conflit d'intérêts (caractérisation)
4
4
Conflit d'intérêts (conséquences)
4
4
Conflit d'intérêts (manquements)
Absence de faute
Faute
Conflit d'intérêts (notion)
4
4
Définition
4.2
4.2
Conflit d'intérêts (risque)
4
4
Contrôle
budget
P.63
P.63
recours
P.63
P.63
dénomination du barreau
P.63
P.63
publicité
10.3
10.3
site internet
10.5
10.5
recours
P.63
P.63
Conseil national des barreaux
1
1
Consultations gratuites
P.40
P.40
Interdiction d'accepter comme client la personne rencontrée dans le cadre d'une consultation gratuite
P.40 (no 67)
P.40 (no 67)
Contradictoire (principe du)
5
5